Auteur: floury
Date: 07-07-05 09:26 >>> Répondre à ce message
Bonjour,
L'association Ratalix est régie par la loi 1901 sous contrôle financier préfectoral.
Nous travaillons tous dans l'équipe de façon bénévole, il n'y a aucun bénéfice personnel et nous appuyons notre action sur l'engagement individuel sincère et passionné. Notre démarche ne s'inscrit pas dans une stratégie commerciale ou marchande.
Notre structure associative ne nous permet pas de mettre en place un réseau d'identification à grande échelle. Nous aimerions pouvoir le faire hélas, pour le moment nous comptons sur la justesse de vos considérations.
En ce qui concerne les manuscrits, avant toute action éditoriale nous avons l'obligation de respecter les droits d'auteur régi en france par le code de la propriété intellectuelle (notamment Art. L 132-1, art. L 132-7 pour ce qui concerne le contrat d'édition). Chaque manuscrit dont nous estimerons sa valeur publiable sera déposée à la Société des Gens de Lettre ( www.sdgl.org) et un contrat d'édition sera signé entre l'auteur et l'association.
J'aimerais vous rappeler qu'un manuscrit envoyé à n'importe quelle maison d'édition subit la même procédure. Je vous conseille vivement si vous n'y avez jamais pensé de déposer vos oeuvres avant toute livraison à un organisme. Cela va de soit.
Cordialement.
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